Catégorie : Divers
HARAS DU PIN : centre de valorisation des équidés pour collectivités
Pour tout renseignement, vous pouvez contacter : Laurie DUJARDIN Trait et Âne de Normandie Centre de Valorisation des Chevaux de Trait et Ânes de Normandie 06 83 76 44 56…
ALERTE POLLUTION ATMOSPHERIQUE LES 21 ET 22 FEVRIER 2019
VIGICRUES FLASH
Vous trouverez, ci-joint, un avis de Mme la Préfète concernant le service d’avertissement de crues soudaines « Vigicrues flash » :
Enquête des usages du numérique dans les Collectivités de Basse-Normandie
Il y a deux ans, les partenaires de la gouvernance régionale du numérique (composée de l’Etat, la Région Basse-Normandie, les Départements du Calvados et de l’Orne, du syndicat mixte Manche…
La défense extérieure contre l’incendie
Décret n° 2015-235 du 27 février 2015 relatif à la défense extérieure contre l’incendie Ce texte vise les règles et procédures de création, d’aménagement, d’entretien et de vérification des points…
statut de l’élu
La loi n° 2015-366 du 31 mars 2015 visant à faciliter l’exercice par les élus locaux de leur mandat vient de paraître. Vous trouverez ci-joint une note sur cette évolution…
Décret n° 2015-337 du 25 mars 2015 relatif à l’abandon d’ordures et autres objets
Le décret aggrave l’amende encourue en cas d’abandon de détritus sur la voie publique. Ces faits sont actuellement punis de l’amende encourue pour les contraventions de la 2e classe, soit…
redevances des réseaux de transport et de distribution d’électricité et de gaz
Décret n° 2015-334 du 25 mars 2015 fixant le régime des redevances dues aux communes et aux départements pour l’occupation provisoire de leur domaine public par les chantiers de travaux…
Stationnement des personnes en situation de handicap titulaires de la carte de stationnement
La carte de stationnement pour personnes handicapées permettait à son titulaire ou à la tierce personne l’accompagnant d’utiliser, dans les lieux de stationnement ouverts au public, les places réservées et…
Mariannes du Civisme
L’Association des Anciens Maires et Adjoints de l’Orne a communiqué à l’AMO les résultats des Mariannes du Civisme organisée à l’occasion des élections municipales de 2014. • au niveau…