Auteur/autrice : amo
Mesures d’urgence adoptées par le gouvernement en faveur des collectivités locales
Note de l’AMF sur la déclaration des indemnités de fonction perçues en 2019 par les élus locaux
Note 24 – Déclaration des indemnités de fonction perçues en 2019 par les élus locaux
Diverses informations sur les exécutifs et organes délibérants des communes et intercommunalités
la note AMF relative aux récentes précisions de la DGCL sur l’organisation des réunions à distance, l’information des candidats élus au 1er tour et le retrait de délégation. l’ordonnance n°…
Indemnités de fonction des élus pendant cette période transitoire
Note de la DGCL relative aux indemnités de fonction des élus pendant cette période transitoire.
Actualisation de la note dotation élu local
https://www.amf.asso.fr/documents-majoration-la-dotation-elu-local-dispositif-envisage-pour-2020/40006https://www.amf.asso.fr/documents-majoration-la-dotation-elu-local-dispositif-envisage-pour-2020/40006
Note de la DGCL relative aux indemnités de fonction des élus pendant cette période transitoire.
Conduite des opérations et cérémonies funéraires pendant la période de lutte contre l’épidémie de covid-19
Lancement de l’expérimentation de la carte “Ecole-club”, dans l’Orne, dès septembre 2019, par le Comité National Olympique et Sportif Français,
Dans le cadre du plan Héritage des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024, le Comité National Olympique et Sportif Français (CNOSF) souhaite expérimenter la mise en place d’une “carte…
Mise en place de Maisons France Services (MFS) sur le territoire
L’AMF a pu prendre connaissance de la circulaire du Premier Ministre en date du 1er juillet 2019 portant création du dispositif France Services.
Proposition de charte de bon voisinage, de la FNSEA aux maires
https://o61.fr/wp-content/uploads/2019/07/charte-de-bon-voisinage.pdf