Catégorie : Communiqués AMF
Note AMF sur les consignes d’emballages
https://o61.fr/wp-content/uploads/2019/09/PP-19-07-055-Argumentaire-consigne-V2.docx
Message de François BAROIN, Président de l’AMF : consultation sur les menaces et agressions subies par les maires
Monsieur le maire, Après le recueillement en mémoire de notre collègue Jean-Mathieu Michel, maire de Signes, décédé alors qu’il tentait de faire appliquer la loi et de protéger sa commune,…
Communiqué de l’AMF suite au décès brutal de M. Jean-Mathieu MICHEL, maire de Signes
Suite au décès brutal de M. Jean-Mathieu MICHEL, maire de Signes, vous trouverez, ci-joint, le communiqué de presse de l’AMF : https://o61.fr/wp-content/uploads/2019/08/CP_les-maires-de-France-rendent-hommage-au-maire-de-signes_060819.pdf
Retraite supplémentaire des Elus
Le régime de retraite Fonpel a été créé par l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité (AMF) en 1992. Il permet à tout élu indemnisé de se constituer…
Proposition de charte de bon voisinage, de la FNSEA aux maires
https://o61.fr/wp-content/uploads/2019/07/charte-de-bon-voisinage.pdf
Communiqué de presse de l’AMF sur l’avant-projet de loi « Engagement et proximité »
https://o61.fr/wp-content/uploads/2019/07/AP-loi-Engagement-et-proximité-des-maires-030719.pdf
Communiqué de presse AMF : Commission santé France Urbaine/AMF
https://o61.fr/wp-content/uploads/2019/07/CP-Commission-santé-AMF-France-urbaine-270619.pdf
Maillage DGFIP : courrier du Président de l’AMF au Ministre des Comptes Publics
https://o61.fr/wp-content/uploads/2019/06/courrier-F-Baroin-maillage-DGFIP-210519.pdf
Communiqué de presse : « Fièr(e) de ma commune »
https://o61.fr/wp-content/uploads/2019/06/CP_FièrE-de-ma-commune.pdf
Modèle de délibération des communes concernant la répartition des sièges des conseillers communautaires au sein des CDC, s’il existe un accord local éventuel
Les communes ont jusqu’au 31 août 2019 pour se prononcer sur la répartition des sièges des conseillers communautaires ou métropolitains au sein de leur communauté ou de leur métropole de…