Catégorie : Communiqués AMF
Déroulement des conseils municipaux, élections dans les EPCI, liés au COVID19
Voici les informations concernant les conseils municipaux, les élections aux EPCI, liées au COVID19, en date du 17 mars 2020 : https://o61.fr/wp-content/uploads/2020/03/installation-nouveau-conseil-municipal.pdf https://o61.fr/wp-content/uploads/2020/03/Report-du-second-tour-élection-des-maires-cette-semaine-intercommunalités-AMF-170320.pdf
Elections municipales 2020 : outils pratiques
L’AMF et le CNFPT mettent à disposition des collectivités, des outils pratiques, à l’approche des élections municipales : https://o61.fr/wp-content/uploads/2020/03/CP-AMF-déroulement-élections-municipales-020320.pdf
Coronavirus et fonction publique territoriale
Les employeurs territoriaux pourront user des autorisations d’absence pour les agents en « quatorzaine » : https://o61.fr/wp-content/uploads/2020/03/maire-info-030320-coronavirus-et-FP.pdf
Outil de simulation de DGF disponible sur le site de l’AMF
Afin de vous aider à préparer votre budget, l’AMF vous propose, cette année encore, un outil d’estimation de la dotation forfaitaire de votre commune. Cet outil, accessible exclusivement aux adhérents…
Protection sociale des élus
L’AMF a élaboré un diaporama sur la protection sociale des élus, dont vous pouvez accéder par le biais du lien suivant : https://o61.fr/wp-content/uploads/2020/02/Présentation-retraite-fin-de-mandat-AMF.pptx
Communiqué de l’AMF sur la circulaire relative à l’attribution de nuances politiques aux candidats aux prochaines élections municipales
Loi « Engagement, proximité » : fonctionnement des conseils municipaux, indemnités des élus
A l’issue de la publication de la loi « Engagement dans la vie locale et à la proximité de l’action publique », l’AMF a élaboré 2 notes explicatives sur les thèmes suivants…
Répertoire électoral unique (REU) : 1er bilan, après 1 an d’existence
https://o61.fr/wp-content/uploads/2020/01/maire-info-bilan-REU-200120.pdf
Message d’Eric Verlhac, Directeur général de l’AMF, concernant la compensation de la suppression de la taxe d’habitation
Mesdames, Messieurs les maires, Par courrier du 30 décembre 2019, le secrétaire d’État, M. DUSSOPT, vous a transmis une simulation de la compensation de la taxe d’habitation (TH) pour votre…
Gens du voyage : un décret fixe les règles applicables aux aires permanentes d’accueil
Un nouveau décret définit les règles applicables aux aires permanentes d’accueil et les terrains familiaux locatifs : https://o61.fr/wp-content/uploads/2020/01/maire-info-070120-gens-du-voyage-aires.pdf