Catégorie : Actualités
Réunions organisées par l’AMO entre Orange et les maires, en septembre
Suite aux 4 réunions d’échanges qui ont eu lieu, en septembre, à Alençon, Mortagne-au-Perche, Flers et Argentan, entre Orange et les maires ornais, vous trouverez, ci-joint, un document destiné aux…
FAQ AMF sur les communes nouvelles
L’AMF diffuse le document « Foire aux questions sur les communes nouvelles » , ci-joint : https://o61.fr/wp-content/uploads/2019/10/questions-diverses-communes-nouvelles-suite-loi-Gatel-010819-1.pdf
Fonctionnement des communes nouvelles : règlementation liée à la loi Gatel et dispositions électorales
Suite à la publication de la loi Gatel du 1er août dernier, vous trouverez, ci-dessous, 2 documents récapitulatifs concernant les communes nouvelles : leur fonctionnement et les dispositions liées aux…
Elections municipales mars 2020 : règles à respecter
Vous trouverez, ci-dessous, le lien d’accès au tableau récapitulatif concernant les règles à respecter en matière de déclaration de candidature, de strate de population, et de parité au sein des…
Mise en place de l’application EIREL pour la transmission dématérialisée des résultats électoraux pour les prochaines élections municipales
Par courrier du 17 septembre, la Préfecture de l’Orne informe les Maires de la mise en place de l’application EIREL pour la transmission dématérialisée des résultats électoraux, à l’occasion des…
Délivrance des autorisations de taxis
La loi n° 2014-1104 du 01/10/2014 a modifié la procédure administrative de délivrance des nouvelles autorisations de taxi. Vous trouverez, ci-joint, la procédure à suivre : https://o61.fr/wp-content/uploads/2019/09/autorisations-de-stationnement-taxis-250919.pdf
Note AMF sur les consignes d’emballages
https://o61.fr/wp-content/uploads/2019/09/PP-19-07-055-Argumentaire-consigne-V2.docx
Message de François BAROIN, Président de l’AMF : consultation sur les menaces et agressions subies par les maires
Monsieur le maire, Après le recueillement en mémoire de notre collègue Jean-Mathieu Michel, maire de Signes, décédé alors qu’il tentait de faire appliquer la loi et de protéger sa commune,…
Lancement de l’expérimentation de la carte « Ecole-club », dans l’Orne, dès septembre 2019, par le Comité National Olympique et Sportif Français,
Dans le cadre du plan Héritage des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024, le Comité National Olympique et Sportif Français (CNOSF) souhaite expérimenter la mise en place d’une « carte…
Réunions d’échanges organisées par l’AMO entre Orange et les maires et présidents d’EPCI de l’Orne
L’AMO organise, en septembre, 4 réunions d’échanges entre Orange, les maires et présidents d’EPCI de l’Orne sur les problématiques de prestations rencontrées dans les territoires. Les dates et lieux retenus…