Auteur/autrice : amo
Indemnités de fonction des élus pendant cette période transitoire
Note de la DGCL relative aux indemnités de fonction des élus pendant cette période transitoire.
Actualisation de la note dotation élu local
https://www.amf.asso.fr/documents-majoration-la-dotation-elu-local-dispositif-envisage-pour-2020/40006https://www.amf.asso.fr/documents-majoration-la-dotation-elu-local-dispositif-envisage-pour-2020/40006
Note de la DGCL relative aux indemnités de fonction des élus pendant cette période transitoire.
Conduite des opérations et cérémonies funéraires pendant la période de lutte contre l’épidémie de covid-19
Lancement de l’expérimentation de la carte « Ecole-club », dans l’Orne, dès septembre 2019, par le Comité National Olympique et Sportif Français,
Dans le cadre du plan Héritage des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024, le Comité National Olympique et Sportif Français (CNOSF) souhaite expérimenter la mise en place d’une « carte…
Mise en place de Maisons France Services (MFS) sur le territoire
L’AMF a pu prendre connaissance de la circulaire du Premier Ministre en date du 1er juillet 2019 portant création du dispositif France Services.
Proposition de charte de bon voisinage, de la FNSEA aux maires
https://o61.fr/wp-content/uploads/2019/07/charte-de-bon-voisinage.pdf
Communiqué de presse de l’AMF sur l’avant-projet de loi « Engagement et proximité »
https://o61.fr/wp-content/uploads/2019/07/AP-loi-Engagement-et-proximité-des-maires-030719.pdf
Communiqué de presse AMF : Commission santé France Urbaine/AMF
https://o61.fr/wp-content/uploads/2019/07/CP-Commission-santé-AMF-France-urbaine-270619.pdf
Communiqué de la Préfecture : fin de l’épisode de pollution atmosphérique le 30 juin 2019
https://o61.fr/wp-content/uploads/2019/07/Communiqué-Levée-de-la-procédure-300619.pdf