Catégorie : Actualités
Indemnités de fonction des élus pendant cette période transitoire
Note de la DGCL relative aux indemnités de fonction des élus pendant cette période transitoire.
Actualisation de la note dotation élu local
https://www.amf.asso.fr/documents-majoration-la-dotation-elu-local-dispositif-envisage-pour-2020/40006https://www.amf.asso.fr/documents-majoration-la-dotation-elu-local-dispositif-envisage-pour-2020/40006
Note de la DGCL relative aux indemnités de fonction des élus pendant cette période transitoire.
Conduite des opérations et cérémonies funéraires pendant la période de lutte contre l’épidémie de covid-19
Déroulement des conseils municipaux, élections dans les EPCI, liés au COVID19
Voici les informations concernant les conseils municipaux, les élections aux EPCI, liées au COVID19, en date du 17 mars 2020 : https://o61.fr/wp-content/uploads/2020/03/installation-nouveau-conseil-municipal.pdf https://o61.fr/wp-content/uploads/2020/03/Report-du-second-tour-élection-des-maires-cette-semaine-intercommunalités-AMF-170320.pdf
Covid19 et agents publics : informations du CDG45
Vous trouverez, dans le lien suivant, des mesures applicables aux agents publics dans les collectivités : https://o61.fr/wp-content/uploads/2020/03/Flash-spécial-Coronavirus-FPT-130320.pdf
Signature de la charte de bon voisinage
A l’issue d’un travail de concertation entre la Chambre d’Agriculture, le Conseil départemental, l’Association des Maires (AMO) et l’association Familles rurales, une charte de bon voisinage a été signée le…
Coronavirus : conseils pour un plan de continuité simplifié
Face au risque de propagation du virus COVID-19, l’association des maires de Seine et Marne a élaboré un document intitulé « plan de continuité d’activité », sous le lien suivant : https://o61.fr/wp-content/uploads/2020/03/Conseils-plan-dactions-simplifé-UM77-060320.pdf
Honorariat des élus locaux
Pour ceux et celles qui souhaiteraient demander l’octroi de l’honorariat d’élu local, voici le lien permettant d’accéder aux informations et document sur ce sujet : https://o61.fr/wp-content/uploads/2020/03/honorariat-de-maire.pdf communiqué par la Préfecture de…
Projet de loi 3D : réunion de concertation du 18 février 2020 à la Préfecture de l’Orne
Dans le cadre du projet de loi 3D « Décentralisation, différenciation, déconcentration », l’AMO a participé à une réunion de concertation organisée par Mme Tahéri, Préfète de l’Orne. Vous trouverez, dans le…