Catégorie : Actualités
Procédure à suivre pour contacter l’AMO, durant l’épidémie Covid-19
Mesdames, Messieurs les Maires et Présidents d’EPCI, chers collègues, Compte tenu des derniers évènements concernant le COVID 19 et des annonces faites par le Président de la République et du…
Lettre d’information n°1 – Octobre 2020
https://o61.fr/wp-content/uploads/2020/11/Lettre-info-AMO-1.pdf
Mesures d’urgence adoptées par le gouvernement en faveur des collectivités locales
Courrier de Madame la Préfète
Note de l’AMF sur la déclaration des indemnités de fonction perçues en 2019 par les élus locaux
Note 24 – Déclaration des indemnités de fonction perçues en 2019 par les élus locaux
Diverses informations sur les exécutifs et organes délibérants des communes et intercommunalités
la note AMF relative aux récentes précisions de la DGCL sur l’organisation des réunions à distance, l’information des candidats élus au 1er tour et le retrait de délégation. l’ordonnance n°…
Indemnités de fonction des élus pendant cette période transitoire
Note de la DGCL relative aux indemnités de fonction des élus pendant cette période transitoire.
Actualisation de la note dotation élu local
https://www.amf.asso.fr/documents-majoration-la-dotation-elu-local-dispositif-envisage-pour-2020/40006https://www.amf.asso.fr/documents-majoration-la-dotation-elu-local-dispositif-envisage-pour-2020/40006
Note de la DGCL relative aux indemnités de fonction des élus pendant cette période transitoire.
Conduite des opérations et cérémonies funéraires pendant la période de lutte contre l’épidémie de covid-19
Déroulement des conseils municipaux, élections dans les EPCI, liés au COVID19
Voici les informations concernant les conseils municipaux, les élections aux EPCI, liées au COVID19, en date du 17 mars 2020 : https://o61.fr/wp-content/uploads/2020/03/installation-nouveau-conseil-municipal.pdf https://o61.fr/wp-content/uploads/2020/03/Report-du-second-tour-élection-des-maires-cette-semaine-intercommunalités-AMF-170320.pdf