Catégorie : NOTES AMF
Elections européennes du 26 mai 2019 : dernière instruction du Ministère de M. Castaner
https://o61.fr/wp-content/uploads/2019/05/Addendum-à-linstruction-aux-maires-INTA1910814C.pdf
Grand âge et autonomie
https://o61.fr/wp-content/uploads/2019/05/CP-AMF_Grand-âge-et-autonomie_010419.docx.pdf
Expérimentation des Agences comptables
Modalités de déclaration des indemnités de fonction perçues en 2018
CAMPAGNE DE COMMUNICATION AMF « MA COMMUNE, J’Y TIENS » ACTE II
Titres d’identité valables pour les prochaines élections européennes
ELECTIONS COMMUNALES ET COMMUNAUTAIRES – RENFORCER LA PARITE DES 2020
Vous trouverez, ci-joint, un communiqué de presse de l’AMF concernant les prochaines élections communales et communautaires en 2020, notamment au sujet de la parité :