Aller au contenu
  • Accueil
  • Actualités
  • L’association
    • Présentation
    • Activités AMO
    • Bureau
    • Membres du Conseil d’administration
    • Commissions
  • Communiqués AMF
  • Ressources juridiques
    • Communes nouvelles
    • Etat civil
      • autorisation de sortie de territoire des mineurs
      • Procédure de changement de prénom
      • Mariage ou PACS des majeurs protégés
      • Dispositif de prévention des reconnaissances frauduleuses de paternité et de maternité
      • Mariages avec des personnes étrangères
    • Elections
      • Elections municipales
    • Urbanisme
      • Vente d’un chemin rural communal
      • Expropriation pour cause d’utilité publique
      • Immeubles en état d’abandon
      • Infractions d’urbanisme
      • Saisines obligatoires du service des domaines
    • Législation funéraire
      • Concessions
      • Actes de concessions
      • Droit d’inhumation
    • Divers
      • Débit de boissons
      • Divagation des animaux
    • Modèles de documents
    • FAQ (foire aux questions) juridiques
  • Autres ressources
    • Finances
    • Ecoles
    • Formation des élus
    • Carte de l’Orne administrative
  • Assemblée générale AMO
  • Contact
Association des Maires de l’Orne et des Intercommunalités
  • Accueil
  • Actualités
  • L’association
    • Présentation
    • Activités AMO
    • Bureau
    • Membres du Conseil d’administration
    • Commissions
  • Communiqués AMF
  • Ressources juridiques
    • Communes nouvelles
    • Etat civil
      • autorisation de sortie de territoire des mineurs
      • Procédure de changement de prénom
      • Mariage ou PACS des majeurs protégés
      • Dispositif de prévention des reconnaissances frauduleuses de paternité et de maternité
      • Mariages avec des personnes étrangères
    • Elections
      • Elections municipales
    • Urbanisme
      • Vente d’un chemin rural communal
      • Expropriation pour cause d’utilité publique
      • Immeubles en état d’abandon
      • Infractions d’urbanisme
      • Saisines obligatoires du service des domaines
    • Législation funéraire
      • Concessions
      • Actes de concessions
      • Droit d’inhumation
    • Divers
      • Débit de boissons
      • Divagation des animaux
    • Modèles de documents
    • FAQ (foire aux questions) juridiques
  • Autres ressources
    • Finances
    • Ecoles
    • Formation des élus
    • Carte de l’Orne administrative
  • Assemblée générale AMO
  • Contact
Infos:

Point d’Actualité AMF sur le dispositif « FRANCE RURALITE REVITALISATION »

Lettre d’information n°43 – Juillet/Août 2024

Lettre d’information n°42 – Juin 2024

La lettre d’information n° 41 – Mai 2024

La lettre d’information n°40 – avril 2024

atelier d’échanges de pratiques sur les communes nouvelles (cnfpt)

amo8 mars 201918 décembre 2019
JA Atelier communes nouvelles
Publié dansActualités Communes nouvelles formation des élus Ressources juridiques

Annuaire des maires


Facebook AMO
  • Conseil départemental de l’Orne
  • Mentions légales
  • Données personnelles
Copyright © AM Association des Maires de l’Orne et des Intercommunalités – Thème Glob par FameThemes