Ce site est protégé par les lois régissant la propriété intellectuelle. Il est strictement interdit de le reproduire, dans sa forme ou son contenu, totalement ou partiellement, sans accord écrit de son auteur.
Directeur de la publication :
Philippe Van Hoorne, Président de l’Association des Maires de l’Orne
Directeur de la rédaction:
Philippe Van Hoorne, Président de l’Association des Maires de l’Orne
Hébergement : OVH
SAS au capital de 5 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet ne sauraient engager la responsabilité du site.
Traitement des données personnelles :
La loi sur l’informatique et les libertés :
Les informations qui vous concernent sont destinées à l’Association des Maires de l’Orne Nous nous engageons à respecter les dispositions de la loi sur l’informatique et les libertés (article 27 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978). En conséquence, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit d’écrire : amo@orne.fr
Pour plus d’information, vous pouvez vous rendre sur le site de la CNIL.