Aller au contenu
  • Accueil
  • Actualités
  • L’association
    • Présentation
    • Activités AMO
    • Bureau
    • Membres du Conseil d’administration
    • Commissions
  • Communiqués AMF
  • Ressources juridiques
    • Communes nouvelles
    • Etat civil
      • autorisation de sortie de territoire des mineurs
      • Procédure de changement de prénom
      • Mariage ou PACS des majeurs protégés
      • Dispositif de prévention des reconnaissances frauduleuses de paternité et de maternité
      • Mariages avec des personnes étrangères
    • Elections
      • Elections municipales
    • Urbanisme
      • Vente d’un chemin rural communal
      • Expropriation pour cause d’utilité publique
      • Immeubles en état d’abandon
      • Infractions d’urbanisme
      • Saisines obligatoires du service des domaines
    • Législation funéraire
      • Concessions
      • Actes de concessions
      • Droit d’inhumation
    • Divers
      • Débit de boissons
      • Divagation des animaux
    • Modèles de documents
    • FAQ (foire aux questions) juridiques
  • Autres ressources
    • Finances
    • Ecoles
    • Formation des élus
    • Carte de l’Orne administrative
  • Assemblée générale AMO
  • Contact
Association des Maires de l’Orne et des Intercommunalités
  • Accueil
  • Actualités
  • L’association
    • Présentation
    • Activités AMO
    • Bureau
    • Membres du Conseil d’administration
    • Commissions
  • Communiqués AMF
  • Ressources juridiques
    • Communes nouvelles
    • Etat civil
      • autorisation de sortie de territoire des mineurs
      • Procédure de changement de prénom
      • Mariage ou PACS des majeurs protégés
      • Dispositif de prévention des reconnaissances frauduleuses de paternité et de maternité
      • Mariages avec des personnes étrangères
    • Elections
      • Elections municipales
    • Urbanisme
      • Vente d’un chemin rural communal
      • Expropriation pour cause d’utilité publique
      • Immeubles en état d’abandon
      • Infractions d’urbanisme
      • Saisines obligatoires du service des domaines
    • Législation funéraire
      • Concessions
      • Actes de concessions
      • Droit d’inhumation
    • Divers
      • Débit de boissons
      • Divagation des animaux
    • Modèles de documents
    • FAQ (foire aux questions) juridiques
  • Autres ressources
    • Finances
    • Ecoles
    • Formation des élus
    • Carte de l’Orne administrative
  • Assemblée générale AMO
  • Contact
Infos:

Lettre d’information n°51 – Avril 2025

Lettre d’information n°50 – Mars 2025

Lettre d’information n°49 – Février 2025

Lettre d’information n°48 – Janvier 2025

Lettre d’information n°47 – Décembre 2024

Honorariat des élus locaux

amo6 mars 20202 janvier 2025

Pour ceux et celles qui souhaiteraient demander l’octroi de l’honorariat d’élu local, voici le lien permettant d’accéder aux informations et document sur ce sujet : https://o61.fr/wp-content/uploads/2020/03/honorariat-de-maire.pdf communiqué par la Préfecture de l’Orne.

Publié dansActivités AMO Actualités Autres ressources Divers Modèles de documents

Annuaire des maires


Facebook AMO
  • Conseil départemental de l’Orne
  • Mentions légales
  • Données personnelles
Copyright © PM Association des Maires de l’Orne et des Intercommunalités – Thème Glob par FameThemes