Aller au contenu
  • Accueil
  • Actualités
  • L’association
    • Présentation
    • Activités AMO
    • Bureau
    • Membres du Conseil d’administration
    • Commissions
  • Communiqués AMF
  • Ressources juridiques
    • Communes nouvelles
    • Etat civil
      • autorisation de sortie de territoire des mineurs
      • Procédure de changement de prénom
      • Mariage ou PACS des majeurs protégés
      • Dispositif de prévention des reconnaissances frauduleuses de paternité et de maternité
      • Mariages avec des personnes étrangères
    • Elections
      • Elections municipales
    • Urbanisme
      • Vente d’un chemin rural communal
      • Expropriation pour cause d’utilité publique
      • Immeubles en état d’abandon
      • Infractions d’urbanisme
      • Saisines obligatoires du service des domaines
    • Législation funéraire
      • Concessions
      • Actes de concessions
      • Droit d’inhumation
    • Divers
      • Débit de boissons
      • Divagation des animaux
    • Modèles de documents
    • FAQ (foire aux questions) juridiques
  • Autres ressources
    • Finances
    • Ecoles
    • Formation des élus
    • Carte de l’Orne administrative
  • Assemblée générale AMO
  • Contact
Association des Maires de l’Orne et des Intercommunalités
  • Accueil
  • Actualités
  • L’association
    • Présentation
    • Activités AMO
    • Bureau
    • Membres du Conseil d’administration
    • Commissions
  • Communiqués AMF
  • Ressources juridiques
    • Communes nouvelles
    • Etat civil
      • autorisation de sortie de territoire des mineurs
      • Procédure de changement de prénom
      • Mariage ou PACS des majeurs protégés
      • Dispositif de prévention des reconnaissances frauduleuses de paternité et de maternité
      • Mariages avec des personnes étrangères
    • Elections
      • Elections municipales
    • Urbanisme
      • Vente d’un chemin rural communal
      • Expropriation pour cause d’utilité publique
      • Immeubles en état d’abandon
      • Infractions d’urbanisme
      • Saisines obligatoires du service des domaines
    • Législation funéraire
      • Concessions
      • Actes de concessions
      • Droit d’inhumation
    • Divers
      • Débit de boissons
      • Divagation des animaux
    • Modèles de documents
    • FAQ (foire aux questions) juridiques
  • Autres ressources
    • Finances
    • Ecoles
    • Formation des élus
    • Carte de l’Orne administrative
  • Assemblée générale AMO
  • Contact
Infos:

Lettre d’information – Novembre 2024

Lettre d’information n°45 – Octobre 2024

Congrès des Maires de France : une centaine d’élus de l’Orne à Paris

Communiqué de Presse des Associations Départementales des maires Normandes. « Déficit de l’État: Les communes n’en sont pas la cause, elles ne sauraient être la solution. »

L’hommage de l’Association des Maires de l’Orne et des Intercommunalités à François Carbonell

Vente d’un chemin rural communal

https://o61.fr/wp-content/uploads/2019/10/Procédure-vente-chemin-rural.pdf

Annuaire des maires


Facebook AMO
  • Conseil départemental de l’Orne
  • Mentions légales
  • Données personnelles
Copyright © PM Association des Maires de l’Orne et des Intercommunalités – Thème Glob par FameThemes