Association des Maires de l’Orne et des Intercommunalités https://validator.w3.org/feed/docs/rss2.html Lettre d’information n°49 – Février 2025 Lettre d’information n°51 – Avril 2025 Lettre d’information n°58-Décembre 2025 Lettre d’information n°47 – Décembre 2024 Lettre d’information N°59 – Janvier 2026 Lettre d’information n°50 – Mars 2025 Lettre d’information n°53 – Juin 2025 Lettre d’information n°60 – Février/Mars 2026 Bienvenue sur le site de l’AMO Contact Journal Officiel du 22 mai 2025 Marianne du civisme 2014 Convention sur le service de proximité d’ERDF Convention AMO- Groupement de gendarmerie départementale de l’Orne Décret n° 2014-247 du 25 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département de l’Orne Lois des 14 et 21 février 2014 relatives aux élections Suppression des tarifs réglementés de vente du gaz Pôle d’équilibre territorial et rural : loi n° 2014-58 du 27 janvier 2014 Reprise des sépultures en terrain commun Décret n° 2014-309 du 7 mars 2014 instituant un médiateur des normes applicables aux collectivités territoriales Sécurité publique : le référent sûreté Reprise de concessions temporaires Reprise de concession perpétuelles abandonnées Obligation d’entretien des terrains non entretenus, situés en zone habitée ou à proximité de bâtiment d’habitation redevances des réseaux de transport et de distribution d’électricité et de gaz Stationnement des personnes en situation de handicap titulaires de la carte de stationnement Décret n° 2015-337 du 25 mars 2015 relatif à l’abandon d’ordures et autres objets Doublement du fonds d’aide aux collectivités victimes des emprunts toxiques Contribution des communes aux frais de scolarité des établissements privés La défense extérieure contre l’incendie Mariannes du Civisme Accessibilité et communes rurales Indemnités des élus La loi n° 2014-1655 du 29 décembre 2014 de finances rectificative pour 2014 : maintien de certaines taxes d’urbanisme Enquête des usages du numérique dans les Collectivités de Basse-Normandie La loi n°2015-177 du 16 février 2015 relative à la modernisation et à la simplification du droit et des procédures dans les domaines de la justice et des affaires intérieures Loi n° 2015-292 du 16 mars 2015 relative à l’amélioration du régime de la commune nouvelle, pour des communes fortes et vivantes Décret n° 2015-235 du 27 février 2015 relatif à la défense extérieure contre l’incendie Loi n° 2015-264 du 9 mars 2015 autorisant l’accord local de répartition des sièges de conseiller communautaire Communes nouvelles : séminaire du 18 septembre 2014 statut de l’élu VIGICRUES FLASH Universités des Maires et Présidents de communautés de l’Orne ELECTIONS COMMUNALES ET COMMUNAUTAIRES – RENFORCER LA PARITE DES 2020 Lettre d’information n°55 – Septembre 2025 Lettre d’information n°54 – Juillet / Août 2025 Lettre d’information n°57 – Novembre 2025 Lettre d’information n°48 – Janvier 2025 Lettre d’information n°52 – Mai 2025 Lignes aériennes et élagage :Orange et les maires s’engagent